ROI – TOUTES LES CLASSES

 Chères étudiantes, chers étudiants, chères familles,

Nous vous invitons à cliquer sur le lien ci-dessous pour découvrir notre règlement d’ordre intérieur ou à le découvrir ci-dessous.

ROI IFM 2023 . 2024 NEW

 

Le règlement d’ordre intérieur 

« Un règlement, c’est croire aux possibles ensemble »

 

 

LA SPECIFICITE CHRETIENNE :

 

Le pouvoir organisateur appartient à l’enseignement libre subventionné. Il dispense un enseignement catholique et une éducation basée sur la conception de vie fondée sur la foi catholique, conformément au projet pédagogique « spécificité de l’enseignement catholique », établi par le conseil général de l’enseignement catholique.

 

Chères étudiantes, chers étudiants, chères familles,

 

Au sein de l’Institut des Filles de Marie, nous formons une communauté dynamique, composée de nombreux individus vivant et travaillant ensemble au quotidien. Afin de favoriser un environnement harmonieux et propice à l’apprentissage, nous avons élaboré ce règlement d’ordre intérieur, qui définit les valeurs fondamentales de notre école.

 

Ce règlement a pour objectif de fournir à chaque personne des repères clairs en matière de comportement, afin que chacun puisse évoluer dans un cadre de vie serein et bienveillant. En vous inscrivant à notre école, vous acceptez pleinement ce règlement et vous exprimez votre accord sans exception quant à nos valeurs communes.

 

Chaque année, nous révisons ce règlement pour l’adapter aux besoins et aux évolutions de notre communauté. Nous sommes convaincus que l’adhésion à ces valeurs constitue un socle solide pour favoriser le bien-être, le respect mutuel et l’épanouissement personnel de chacun.

 

Les objectifs de ce règlement sont multiples :

 

🌟 Fournir à tous un cadre de vie propice au travail, à l’apprentissage et à l’épanouissement personnel.

 

🌟 Enseigner à nos élèves à se structurer et à vivre en société, en développant leur sens des responsabilités et leur autonomie.

 

🌟 Apprendre à nos élèves à respecter autrui dans leur personne, leur singularité et dans leurs activités, en favorisant la tolérance et l’ouverture d’esprit.

 

🌟 Cultiver la croyance en la justice et aux possibles, en encourageant chaque individu à croire en ses capacités et à aspirer à l’excellence.

 

Le rôle essentiel des adultes travaillant au sein de l’école, qu’il s’agisse du directeur, des directions-adjointes, des professeurs, des éducateurs ou du personnel technique, est d’accompagner les apprenants dans leur formation et leur développement personnel. Chacun de ces adultes se conforme également à ce règlement, agissant en accord avec les valeurs qui le sous-tendent, et il est autorisé à faire les remarques nécessaires aux jeunes élèves, le cas échéant.

 

Ce règlement s’applique à tous les élèves de notre école, y compris les élèves majeurs, car nous sommes convaincus que la contribution de chacun est indispensable pour faire de notre établissement un lieu où il fait bon apprendre et grandir ensemble.

 

Nous sommes heureux de vous accueillir au sein de notre communauté éducative et nous vous remercions de partager notre engagement en faveur de ces valeurs.

 

Bienvenue à l’Institut des Filles de Marie, où l’apprentissage, la bienveillance et la réussite de tous sont au cœur de notre démarche éducative.

 

Johann DIZANT,  Directeur de l’Institut des Filles de Marie

 

Chapitre 1 : Inscription à l’école

 

 

« L’inscription dans cette école est une opportunité enrichissante qui ouvre les portes vers un avenir prometteur. »

 

 

1. Inscription

 

1.1. Toute demande d’inscription d’un élève émane des parents, de la personne légalement responsable ou l’élève lui-même s’il est majeur.  Si l’élève majeur vit sous le toit de ses parents, leur présence est souhaitée lors de l’inscription.

 

Elle peut également émaner d’une personne qui assure la garde de fait du mineur, pour autant que celle-ci puisse se prévaloir d’un mandat exprès d’une des personnes visées à l’alinéa premier ou d’un document administratif officiel établissant à suffisance son droit de garde.

 

1.2. La demande d’inscription est introduite auprès de la direction de l’établissement au plus tard le premier jour de la rentrée scolaire.

 

Pour des raisons exceptionnelles et motivées, appréciées par le chef d’établissement, l’inscription peut être prise après la rentrée scolaire.

 

1.3. Nul n’est admis comme élève régulier s’il ne satisfait pas aux conditions fixées par les dispositions légales, décrétales et réglementaires fixées en la matière.  Le Pouvoir Organisateur ne peut en aucun cas être considéré comme responsable des conséquences de l’inscription d’un élève qui ne répond pas à ces conditions

 

1.4. L’inscription à l’école entraîne ipso facto l’acceptation par les parents et par l’élève des projets éducatif et pédagogique et du projet d’établissement, du règlement des études et du règlement d’ordre intérieur.

Elle entraîne aussi la reconnaissance et l’acceptation du pouvoir disciplinaire de l’établissement.

L’élève n’acquiert la qualité d’élève régulier dans l’établissement que lorsque son dossier administratif est complet.

Pour être complet, le dossier administratif doit nécessairement comporter le formulaire officiel d’inscription dûment signé par toutes les parties.

A défaut de ce document, l’inscription est considérée comme nulle et non avenue.

 

 

Chapitre 2 : La présence à l’école

 

« La présence assidue à l’école est le pilier de la réussite scolaire et le tremplin vers de belles opportunités futures. »

 

1. La norme

 

La présence tous les jours et à tous les cours est la norme.

Sont assimilées à des cours toutes les activités organisées par les professeurs pendant les heures de cours.  La présence des élèves y est donc obligatoire.

 

2. Les absences

 

2.1. Toute absence doit être justifiée.

 

Les seuls motifs d’absence légitimes sont les suivants :

 

• l’indisposition ou la maladie de l’élève couvert par un certificat médical.
• le décès d’un parent ou d’un allié de l’élève jusqu’au 4^ème degré.
• une convocation délivrée par une autorité publique.

 

Toute absence pour d’autres motifs sera laissée à l’appréciation du chef de l’établissement.  Ainsi seront considérées comme non justifiées les absences pour convenance personnelle (fêtes ne figurant pas au calendrier fixé par la Communauté française, …).  Dans ce dernier cas, les cours se déroulent normalement et les matières vues ne sont pas reprises.

 

Il n’est pas permis d’anticiper ou de prolonger des congés prévus par le ministre de la Communauté française de Belgique.

 

En cas d’absence, les parents ou l’élève majeur préviennent par téléphone l’éducateur responsable, au 02.537.78.51 pour les élèves ayant leurs cours dans le bâtiment principal et au 02.537.02.55 pour les élèves ayant leurs cours dans les locaux de la Poste.

 

Si l’absence est de 1 ou 2 jours, les parents ou l’élève majeur remettront à l’éducateur responsable le billet justificatif numéroté signé.

 

Si l’absence est de plus de 2 jours, les parents ou l’élève majeur remettront à l’éducateur responsable un certificat médical couvrant toute la période d’absence. Ce certificat devra en tout état de cause parvenir à l’école au plus tard le 4^ème jour d’absence, sous peine de nullité. L’élève aura pris soin de faire une photocopie de ce certificat médical avant de remettre l’original à l’éducateur. Il conservera une preuve de son justificatif d’absences (photocopie, photo, mail, …).

 

La production d’un faux certificat médical sera considérée comme une faute grave et sanctionnée.

Dès que l’élève mineur compte plus de 9 demi-journées d’absence injustifiée, un signalement sera introduit auprès de la D.G.E.O. (Service du contrôle de l’obligation scolaire) afin de permettre à l’administration d’opérer un suivi.

 

A partir de la 3ème année, que l’élève soit majeur ou mineur, toute absence injustifiée de plus de 20 demi-jours entraîne la perte de la qualité d’élève régulier et ne peut donc plus prétendre à la sanction de son année d’étude, sauf décision favorable du Conseil de classe.
C’est donc désormais au Conseil de classe qu’il revient de prendre la décision d’autoriser ou non l’élève qui a accumulé plus de 20 demi-jours d’absence injustifiée à présenter les épreuves de fin d’année en vue de pouvoir prétendre à la sanction des études.

 

L’élève qui dépasse les 20 demi-jours d’absence injustifiée après le 31 mai est,
par contre, admis à présenter les examens et donc à prétendre à la sanction de son année d’études, sans décision préalable du Conseil de classe.

1. Dépassement des 20 demi-jours

 

Lorsque l’élève dépasse les 20 demi-jours d’absence injustifiée, le directeur informe les parents de l’élève mineur ou l’élève majeur des conséquences de ce dépassement sur son parcours scolaire et leur/lui signale que des objectifs vont lui être fixés pour pouvoir être admis à la sanction des études.

 

2. Contrat d’objectifs propre à l’élève.

Dès le retour de l’élève à l’école, l’équipe éducative et le CPMS définissent pour l’élève des objectifs individuels, en rapport avec le plan de pilotage / contrat d’objectifs de l’école, qui seront soumis à l’approbation de l’élève majeur ou des parents de l’élève mineur, via un document reprenant l’ensemble des objectifs fixés. Ces objectifs seront fixés au cas par cas, rencontrant ainsi le(s) besoin(s) de chaque élève concerné. L’objectif est de raccrocher l’élève dans son parcours scolaire.
Si les objectifs sont approuvés, le Conseil de classe décide alors entre le 15 et le 31 mai si l’élève est autorisé à prétendre à la sanction de son année d’études, en fonction du respect ou non des objectifs fixés. L’élève récupère alors son statut d’élève régulier.
La décision de ne pas admettre l’élève à la sanction des études ne constitue pas une AOC et n’est donc pas susceptible de recours. L’élève reçoit alors une attestation de fréquentation d’élève régulièrement inscrit. Les objectifs fixés à l’élève font partie de son dossier scolaire.

 

2.2. L’absence aux évaluations

 

L’absence à un examen ou à une évaluation sommative doit être justifiée par un certificat médical qui doit être daté du premier jour de l’absence et doit parvenir à l’éducateur référent et au professeur au plus tard 2 jours après le début de l’absence.  A défaut, cette absence sera sanctionnée par un zéro.

2.3. Définition d’un retard :

 

Le retard est une absence injustifiée à la première heure de cours du matin, après la pause du matin ou de l’après-midi.

 

 

2.4. Définition du demi-jour d’absence :

 

Le demi-jour d’absence injustifiée se définit comme l’absence non justifiée de l’élève à une période de cours au cours d’une même demi-journée, hormis la première heure de cours du matin, après la pause du matin ou de l’après-midi.

 

L’absence à évaluation ne dispense pas l’élève de cette évaluation.  Il le présentera à son retour à la première heure de cours de la matière, si le professeur le juge nécessaire.

 

3. L’horaire

 

3.1. Les élèves sont admis à l’Institut dès 8h00.

 

3.2. Les cours sont organisés de 8h20 à 12h50, l’après-midi de 13h5O à 14h40, 15h30, 16h20 ou 17h10.

 

3.3. L’horaire est inscrit dans le journal de classe de l’élève et sur la plateforme numérique de l’établissement pour les élèves du 1^er et 2^ème degré.  Il n’est indiqué que sur la plateforme numérique de l’établissement pour les élèves du 3^ème degré. Le journal de classe doit être signé par les parents à la fin de chaque semaine au 1^er degré et au 2^ème degré.

 

4. Les entrées et sorties

 

4.1. Généralités

 

Les élèves entrent et sortent par la porte n° 8, rue Théodore Verhaegen s’ils ont cours dans le bâtiment principal ou par la porte rue Sterckx s’ils ont cours dans le bâtiment de la poste

 

4.2. Pour les élèves des 1^er et 2^ème degrés :

 

• à la première sonnerie (8h18), les élèves se mettent en rang
• à la deuxième sonnerie (8h20), le silence est de mise pour la montée en classe sous la direction du professeur.

 

4.3 Pour les élèves du 3^ème degré :

 

A partir de 8h00 et de 13h40 :

 

• Les élèves gagnent la rue Sterckx dans le calme et veillent à éviter les attroupements dans la rue et devant l’entrée du bureau de poste
• les élèves qui ont des cours spécifiques rue Théodore Verhaegen attendent leur professeur dans la cour centrale et vont en classe avec lui à la 2^ème sonnerie.

 

4.4. Fin des cours

 

A la fin des cours, les élèves sortent en bon ordre, sans se bousculer ni crier dans les couloirs.  Ils quittent l’école sans tarder.

 

4.5. Arrivées décalées

 

Les élèves qui commencent les cours à 09h10 ou à 14h40 sont priés de ne pas déranger leurs condisciples déjà au travail. Ils ne stationnent pas dans les couloirs et se rendent en salle d’étude.

 

5. Les retards

 

5.1. Aucun élève en retard n’est accepté directement en classe à la première heure de cours (matin et après-midi).  Pour les élèves du 1^er et 2^ème degré : ils doivent présenter leur journal de classe pour contrôle à la conciergerie puis se rendre chez leur éducateur référent qui les dirigera vers leur classe. Les élèves du 3^ème degré se rendent chez leur éducateur référent qui les dirigera vers leur classe.

 

5.2. Le retard est sanctionné par un zéro pour le travail journalier de l’heure de cours non suivie.

 

5.3. L’élève doit être à temps à chaque cours.

 

5.4. Les évaluations non présentées pour cause de retard non justifié ne seront pas présentées ultérieurement.  Une cote de zéro sera attribuée à l’élève.

 

5.5. Les retards sont sanctionnés par l’équipe éducative.

 

 

 

6. Les repas à l’école

 

Au début de l’année scolaire, les parents signent la page prévue qui autorise leur enfant à sortir de l’école ou non à 12h50. Ils complètent également le formulaire ad hoc via Smartschool.

 

6.1. Les élèves qui prennent leur repas à l’école ne seront pas autorisés à sortir de l’école à la fin des cours pour acheter leur nourriture.

 

6.2. Toute absence au repas est justifiée par un motif écrit des parents.  Les présences sont prises pendant les repas.

 

7. Les activités extérieures

 

7.1. Les parents sont avertis par circulaire papier, note au journal de classe ou par message de la plateforme numérique de l’établissement de toute activité spéciale avec un groupe d’élèves.  S’ils n’ont pas été informés, il est clair que l’école ignore ladite activité et que, par conséquent, elle n’en assume pas la responsabilité. L’ensemble du ROI s’applique lors des activités extérieures.

 

7.2. Les activités extérieures organisées par l’école, ainsi que les mi-temps pédagogiques, sont des activités obligatoires pour tous les élèves puisqu’elles font partie intégrante du projet pédagogique de l’établissement.

 

 

Chapitre 3 : Le comportement

 

« Un comportement positif et respectueux crée un environnement propice à l’apprentissage et favorise des relations harmonieuses entre tous les membres de la communauté scolaire. »

 

1. LA NORME

 

En toutes circonstances, chacun fait preuve de respect de soi et des autres.

Respecter les autres, c’est respecter leur personne, leur travail et leurs biens, en actes et en paroles.

Les élèves doivent donc le respect et l’obéissance à tous les membres du personnel avec lesquels ils sont en rapport dans et en dehors de l’école.

Une cote de comportement est attribuée par l’équipe éducative pour chaque période.

 

2. LE COMPORTEMENT GENERAL

 

2.1. Les élèves veilleront à la correction de leurs attitudes et de leurs propos.  Etant donné la mixité, la discrétion est exigée et toute attitude provocante sera sévèrement sanctionnée. La politesse est une des règles de base de notre société, donc tous les acteurs de l’établissement se doivent de l’observer.

 

2.2.  Le travail en classe se fait sous les directives du professeur.

Pour travailler efficacement, chacun veille à disposer personnellement du matériel nécessaire pour les cours, et prépare spontanément ce matériel dès l’arrivée du professeur dans le local.  Il n’emporte à l’école que le matériel utile pour les cours.

Les travaux indiqués par le professeur (devoirs, préparations, exercices, leçons, …) doivent être notés dans le journal de classe et sont repris sur la plateforme numérique de l’établissement pour les élèves du 1^er et 2^ème degrés. Ils se retrouvent uniquement sur la plateforme pour les élèves du 3^ème degré. Ils doivent être présentés avec soin et remis à temps.

 

2.3. Les élèves collaborent avec les professeurs et le personnel pour entretenir leur cadre de vie.

Ils remettent en ordre le local à la fin de chaque cours (mobilier rangé, papiers ramassés, tableau effacé).

En fin de journée, les élèves font le ménage du local, selon un roulement établi par le/la titulaire.

Les élèves assureront eux-mêmes l’entretien de leur local le lendemain si ces consignes n’ont pas été respectées.

 

2.4. L’emploi de la langue française est obligatoire dans toute l’école.

 

2.5. Il est interdit de :

 

• chiquer, manger ou boire autre chose que de l’eau pendant les heures de cours,
• fumer (A.R. du 31.03.83),
• cracher,
• proférer des insultes ou faire des gestes insultants,
• s’adresser à un adulte dans une autre langue que le français,
• lancer des pétards, boules puantes ou tout autre objet dangereux ou nuisible,
• se bagarrer, donner des coups.

 

3. LES DEPLACEMENTS DANS L’ECOLE

 

3.1. Les déplacements entre les cours se font dans le calme et sans traîner. Les élèves sont priés de transporter leur matériel scolaire d’une classe à l’autre. L’accès aux locaux, couloirs et escaliers est formellement interdit en dehors des heures de cours sauf autorisation écrite d’un membre de l’équipe éducative.

 

3.2. Les déplacements par groupe classe se font en rang et accompagnés.

 

4. LES PERTES ET VOLS

 

4.1. L’école n’assume aucune responsabilité quant à la perte ou à la disparition d’objets personnels (vêtements, livres, objets de valeur, téléphones, ordinateurs, tablette …).  Il est particulièrement recommandé de ne rien laisser dans les poches de vêtements et de ne pas porter ou apporter des objets de valeur.

 

4.2. Tout vol, même minime, mérite une sanction sévère pouvant aller jusqu’au renvoi définitif.

 

4.3. Les téléphones portables sont autorisés dans l’enceinte de l’établissement. Leur utilisation dans la cour est régie par les lois belges (droit à l’image, à la vie privée, pollution sonore…). Ils sont cependant interdits pendant les cours, dans les salles communes et les couloirs sauf accord préalable de l’enseignant ou de l’éducateur en charge de la surveillance.

 

4.4 Le port d’objets dangereux, ainsi que de substances interdites et/ou dangereuses peuvent entraîner le renvoi définitif et immédiat de l’élève.

 

5. LES COURS D’EDUCATION PHYSIQUE ET DE RELIGION

 

5.1. Les cours de natation et d’éducation physique font partie de la formation obligatoire.  Toute dispense doit être couverte par un certificat médical et implique un travail théorique qui remplacera le cours et qui sera coté par le professeur.

 

5.2. Le cours d’éducation physique est soumis à un règlement précis repris dans intention pédagogique de l’enseignant. L’élève est tenu de s’y conformer.

 

5.3. Aucun élève ne peut être dispensé du cours de religion.

 

 

6. LA TENUE VESTIMENTAIRE ET LA PRESENTATION EXTERIEURE

 

Il est essentiel de respecter les règles vestimentaires, aussi bien à l’école qu’à l’extérieur, pour préserver un environnement d’apprentissage optimal, promouvoir le respect mutuel, préparer les élèves à leur futur professionnel, garantir la sécurité et l’hygiène, ainsi que renforcer le sentiment d’appartenance à la communauté scolaire.

 

• Les principes suivants sont d’application à l’Institut des Filles de Marie Asbl :

 

6.1. L’hygiène physique est de rigueur, mais aussi la propreté des vêtements.
Pour chacun, l’irrespect de sa propre personne (manque d’hygiène, habillement incorrect, …) est aussi un manque de respect envers les autres.

 

6.2 Le port de symboles religieux sont interdits dans l’établissement (vêtements, accessoires, bijoux, …) et lors des sorties, des activités et des stages. La signature de ce ROI est l’accord de ses préceptes. Aucune exception ne sera acceptée.

 

6.3. L’école est un lieu de travail. En conséquence, il est demandé aux élèves de porter une tenue adéquate et de respecter toutes remarques faites par tout membre du personnel, au sujet de la longueur des vêtements, du maquillage, des bijoux, etc. En classe, les élèves ne peuvent garder sur eux ni veste, ni manteau.

 

6.4. Tous les types de couvre-chef sont interdits dans les bâtiments scolaires. Les capuches ou bonnets sont autorisés dans la cour de récréation.

 

6.5. Toute action prosélyte est interdite.

 

 

6.6. L’élève dont la présentation contrevient à ces règles sera renvoyé chez lui pour se changer. Dans ce cas, les parents seront avertis par téléphone.

 

6.7. En inscrivant leur enfant dans l’établissement, les parents acceptent ces dispositions sans réserve. En s’inscrivant dans l’établissement, l’élève majeur accepte ces dispositions sans réserve. L’élève qui les refuse ou qui se dérobe à ces interdictions doit renoncer à son inscription dans notre établissement.

 

 

Chapitre 4 : Les sanctions

 

« Les sanctions disciplinaires, lorsqu’appliquées de manière équitable et éducative, jouent un rôle important dans l’apprentissage du respect des règles et des valeurs, favorisant ainsi un environnement scolaire sécurisé et propice à l’épanouissement de chacun. »

 

 

1. Les sanctions respectent un principe de gradation en lien avec la gravité du fait. Cette gradation est une indication et non un devoir par les professionnels de l’éducation :

 

• Avertissement (oral ou écrit)
• Sanction écrite
• Exclusion d’un cours :

 

•             L’exclusion temporaire (pendant quelques minutes). Durant cette exclusion, l’élève demeure à proximité immédiate de la classe, sous la surveillance directe et la responsabilité du professeur.

 

• L’exclusion jusqu’à la fin du cours. Le professeur remplit l’encadré spécifique du journal de classe ou de la plateforme numérique. Muni de celui-ci et du travail fourni par le professeur, l’élève se rend directement à la salle d’étude où il est pris en charge par un éducateur.

 

• Retenue
• suspension de sortie
• feuille de route
• contrat de régularité ou de comportement la convocation des parents
• renvoi d’un jour
• renvoi de plusieurs jours
• renvoi définitif

 

 

 

 

2. Le renvoi définitif

 

Le renvoi définitif est prononcé par le chef d’établissement lorsque les faits dont l’élève s’est rendu coupable portent atteinte à l’intégrité physique, psychologique et/ou morale d’un membre du personnel ou d’un élève et/ou s’ils compromettent l’organisation ou la bonne marche de l’établissement ou lui font subir un préjudice matériel ou moral grave.

Il peut également être prononcé lorsque l’élève majeur compte au cours d’une même année scolaire plus de 20 demi-jours d’absences injustifiées.

 

Les sanctions de renvoi définitif et de refus de réinscription sont prononcées par le chef d’établissement agissant en tant que délégué du Pouvoir Organisateur, conformément à la procédure légale.

 

Préalablement à tout renvoi définitif ou en cas de refus de réinscription, le chef d’établissement convoquera l’élève et ses parents ou la personne responsable, s’il est mineur, par lettre recommandée avec accusé de réception.  Cette audition a lieu au plus tôt le 4^ème jour ouvrable qui suit la notification de la convocation envoyée par recommandé.

La convocation reprend les griefs formulés à l’encontre de l’élève et indique les possibilités d’accès au dossier disciplinaire.

Lors de l’entretien, l’élève et/ou ses parents ou la personne responsable peuvent se faire assister par un conseil.

Au terme de l’entretien, l’élève ou ses parents, s’il est mineur, signent le procès-verbal de l’audition.  Au cas où ceux-ci refuseraient de signer le document, cela est constaté par un membre du personnel enseignant ou auxiliaire et n’empêche pas la poursuite de la procédure.

 

Si l’élève et/ou ses parents ou la personne d’éducation responsable ne donnent pas de suite à la convocation, un procès-verbal de carence est établi et la procédure disciplinaire peut suivre normalement son cours.

 

Préalablement à toute exclusion définitive, le chef d’établissement prend l’avis du conseil de classe et/ou du conseil de discipline, ainsi que celui du centre P.M.S., chargé de la guidance.

 

Le renvoi définitif dûment motivé est prononcé par le Pouvoir Organisateur (ou son délégué) et est signifié par courrier recommandé avec accusé de réception à l’élève s’il est majeur, à ses parents ou à la personne responsable, s’il est mineur.

La lettre recommandée fera mention de la possibilité de recours contre la décision du chef d’établissement, si celui-ci est délégué par le Pouvoir Organisateur en matière d’exclusion.

 

L’élève, s’il est majeur, ses parents, ou la personne responsable, s’il est mineur, disposent d’un droit de recours à l’encontre de la décision prononcée par le délégué du Pouvoir Organisateur, devant le Conseil d’Administration du Pouvoir Organisateur.

Sous peine de nullité, ce recours sera introduit par lettre recommandée adressée au Pouvoir Organisateur dans les 10 jours ouvrables qui suivent la notification de la décision d’exclusion définitive.  Le recours n’est pas suspensif de l’application de la sanction.

Le Conseil d’Administration statue sur ce recours au plus tard le 15^ème jour d’ouverture d’école qui suit la réception du recours.  Lorsque le recours est reçu pendant les vacances d’été, le Conseil d’Administration doit statuer pour le 20 août.  La notification de cette décision doit se faire dans les 3 jours ouvrables qui suivent la décision.

 

Si la gravité des faits le justifie, le chef d’établissement peut décider d’écarter l’élève provisoirement de l’établissement pendant la durée de la procédure de renvoi définitif. Cette mesure d’écartement provisoire est confirmée à l’élève majeur ou aux parents de l’élève mineur dans la lettre de convocation.  L’écartement provisoire ne peut excéder 10 jours d’ouverture d’école.

Le refus de réinscription l’année scolaire suivante est traité comme un renvoi définitif. (cfr. article 89, 2, du Décret « Missions » du 24 Juillet 1997, tel que modifié)

 

 

Chapitre 5 : La réussite scolaire

 

« La réussite scolaire est le fruit de la détermination, de l’engagement et de la persévérance, ouvrant les portes vers un avenir brillant et rempli de possibilités infinies. »

 

Sur base de l’ensemble des travaux de l’élève, le Conseil de classe, qui réunit tous ses professeurs et le chef d’établissement ou l’un de ses représentants, prend collégialement la décision finale de la réussite ou de l’échec de l’année scolaire de l’élève.

 

Chapitre 6 : La gratuité

 

Articles 1.7.2-1 à 1.7.2-3 du décret 03/05/2019 « Code de l’enseignement »

 

Article 1.7.2-1. –

 

• 1er. Aucun minerval direct ou indirect ne peut être perçu dans l’enseignement maternel, primaire et secondaire, ordinaire ou spécialisé. Sans préjudice de l’article 1.7.2-2, le pouvoir organisateur ne peut en aucun cas formuler lors de l’inscription ou lors de la poursuite de la scolarisation dans une école une demande de paiement, directe ou indirecte, facultative ou obligatoire, sous forme d’argent, de services ou de fournitures.

 

• 2. Par dérogation au paragraphe 1er, un droit d’inscription peut être fixé à maximum 124 euros pour les élèves qui s’inscrivent en 7e année de l’enseignement secondaire de transition, préparatoire à l’enseignement supérieur. Ce montant maximum est ramené à 62 euros pour les bénéficiaires d’allocations d’études. Le produit de ce droit d’inscription est déduit de la première tranche de subventions de fonctionnement accordées aux écoles concernées.
• 3. Par dérogation au paragraphe 1er, un droit d’inscription spécifique est exigé pour les élèves qui ne sont pas soumis à l’obligation scolaire et qui ne sont pas ressortissants d’un Etat membre de l’Union européenne et dont les parents non belges ne résident pas en Belgique. Sont de plein droit exemptés du droit d’inscription spécifique les élèves de nationalité étrangère admis à séjourner plus de trois mois ou autorisés à s’établir en Belgique, en application des articles 10 et 15 de la loi du 15 décembre 1980 sur l’accès au territoire, le séjour, l’établissement et l’éloignement des étrangers. Le Gouvernement détermine les catégories d’exemption totale ou partielle du droit d’inscription spécifique. Le Gouvernement détermine les montants du droit d’inscription spécifique, par niveau d’études. Le montant du droit d’inscription spécifique est exigible au moment de l’inscription.

 

• 4. Des dotations et des subventions de fonctionnement annuelles et forfaitaires sont accordées pour couvrir les frais afférents au fonctionnement et à l’équipement des écoles, et à la distribution gratuite de manuels et de fournitures scolaires aux élèves soumis à l’obligation scolaire. En outre, dans l’enseignement maternel ordinaire et spécialisé, il est octroyé aux écoles organisées ou subventionnées un montant forfaitaire de 50 euros par élève inscrit, affecté spécifiquement aux frais et fournitures scolaires. Ce montant vise prioritairement l’achat des fournitures scolaires définies comme étant tous les matériels nécessaires à l’atteinte des compétences de base telles que définies dans les référentiels de compétences initiales. Ce montant peut également couvrir les frais scolaires liés à l’organisation d’activités scolaires ou de séjours pédagogiques avec nuitée(s).Ce montant est versé chaque année au mois de mars. Il est calculé sur la base du nombre d’élèves régulièrement inscrits dans l’école à la date du 30 septembre de l’année précédente, multiplié par un coefficient de 1,2, et est arrondi à l’unité supérieure si la première décimale est égale ou supérieure à 5, à l’unité inférieure dans les autres cas. Il est indexé annuellement en appliquant aux montants de l’année civile précédente le rapport entre l’indice général des prix à la consommation de janvier de l’année civile en cours et l’indice de janvier de l’année civile précédente. Tout pouvoir organisateur ayant reçu les montants visés à l’alinéa 2 tient à la disposition des Services du Gouvernement aux fins de contrôle, au plus tard pour le 31 janvier de l’année suivant l’année scolaire pour laquelle les montants ont été accordés, les justificatifs de l’ensemble des dépenses effectuées, et ce, pendant une durée de dix ans. Si dans le cadre d’un contrôle, il apparaît que les montants reçus n’ont pas été affectés à l’achat de fournitures scolaires, à l’organisation d’activités scolaires ou de séjours pédagogiques avec nuitée(s), le montant octroyé devra être ristourné aux Services du Gouvernement dans un délai de soixante jours à dater de la notification adressée au pouvoir organisateur concerné.

 

Article 1.7.2-2. –

 

[…]

• 3. Dans l’enseignement secondaire, ordinaire et spécialisé, ne sont pas considérés comme perception d’un minerval les frais scolaires appréciés au cout réel suivant :

1° les droits d’accès à la piscine ainsi que les déplacements qui y sont liés;

2° les droits d’accès aux activités culturelles et sportives s’inscrivant dans le projet pédagogique du pouvoir organisateur ou dans le projet d’école ainsi que les déplacements qui y sont liés. Le Gouvernement fixe le montant total maximal toutes taxes comprises qu’une école peut réclamer par élève pour une année d’étude, un groupe d’années d’étude et/ou sur l’ensemble des années d’étude de l’enseignement secondaire ; 3° les photocopies distribuées aux élèves ; sur avis conforme du Conseil général de l’enseignement secondaire, le Gouvernement arrête le montant maximum du cout des photocopies par élève qui peut être réclamé au cours d’une année scolaire;

4° le prêt des livres scolaires, d’équipements personnels et d’outillage ;

5° les frais liés aux séjours pédagogiques avec nuitée(s) organisés par l’école et s’inscrivant dans le projet pédagogique du pouvoir organisateur ou dans le projet d’école, ainsi que les déplacements qui y sont liés. Le Gouvernement fixe le montant total maximal toutes taxes comprises qu’une école peut réclamer par élève pour une année d’étude, un groupe d’années d’étude et/ou sur l’ensemble des années d’étude de l’enseignement secondaire. Aucun fournisseur ou marque de fournitures scolaires, de tenues vestimentaires ou sportives usuelles ou prescriptions qui aboutissent au même effet ne peuvent être imposés à l’élève majeur ou aux parents ou à la personne investie de l’autorité parentale. Les frais scolaires autorisés visés à l’alinéa 1er, 1° à 5°, ne peuvent pas être cumulés en vue d’un paiement forfaitaire et unique. Ils sont imputés à des services précis et effectivement organisés. Les montants fixés en application de l’alinéa 1er, 2° et 5°, sont indexés annuellement en appliquant aux montants de l’année civile précédente le rapport entre l’indice général des prix à la consommation de janvier de l’année civile en cours et l’indice de janvier de l’année civile précédente.

 

• 4. Dans l’enseignement primaire et secondaire, ordinaire et spécialisé, les frais scolaires suivants peuvent être proposés à l’élève, s’il est majeur, ou à ses parents, s’il est mineur, pour autant que le caractère facultatif ait été explicitement porté à leur connaissance : 1° les achats groupés ; 2° les frais de participation à des activités facultatives ; 3° les abonnements à des revues. Ils sont proposés à leur cout réel pour autant qu’ils soient liés au projet pédagogique.

 

 

Article 1.7.2-3.

• 1er. Les pouvoirs organisateurs sont tenus, dans la perception des frais scolaires, de respecter l’article 1.4.1-5. Ils peuvent, dans l’enseignement primaire et dans l’enseignement secondaire, mettre en place un paiement correspondant au cout moyen réel des frais scolaires.

 

• 2. Les pouvoirs organisateurs n’impliquent pas les élèves mineurs dans le processus de paiement et dans le dialogue qu’ils entretiennent avec les parents à propos des frais scolaires et des décomptes périodiques. Le non-paiement des frais scolaires ne peut en aucun cas constituer, pour l’élève, un motif de refus d’inscription, d’exclusion définitive ou de toute autre sanction même si ces frais figurent dans le projet pédagogique ou dans le projet d’école. Aucun droit ou frais, direct ou indirect, ne peut être demandé à l’élève ou à ses parents pour la délivrance de ses diplômes et certificats d’enseignement ou de son bulletin scolaire.

 

Chapitre 7 : Smartschool

 

Afin de garantir une utilisation efficace et respectueuse de Smartschool, voici le règlement qui s’applique à tous les élèves de notre école :

1. Utilisation responsable du compte Smartschool :
   – Garder votre mot de passe confidentiel et ne jamais le partager avec d’autres personnes.
   – Ne pas accéder aux comptes d’autres élèves.
   – Utiliser votre compte Smartschool uniquement à des fins scolaires et académiques.
2. Respect des règles de conduite en ligne :
   – Utiliser un langage approprié et respectueux dans toutes les communications.

   – Interdiction de poster du contenu inapproprié, diffamatoire, offensant ou illégal sur Smartschool. Les fichiers déposés et les communications doivent contenir aucun harcèlement et aucune discrimination.

– Respecter la vie privée des autres et ne pas partager d’informations confidentielles.

3. Respect des droits d’auteur et de propriété intellectuelle :
   – Ne pas télécharger, partager ou utiliser du contenu protégé par des droits d’auteur sans autorisation.
   – Citer correctement les sources et respecter les règles de citation lors de l’utilisation de matériel provenant d’autres sources.
4. Utilisation responsable des fonctionnalités de Smartschool :
   – Utiliser les fonctionnalités de Smartschool de manière appropriée et conforme aux directives des enseignants.
   – Ne pas perturber le fonctionnement de Smartschool ou tenter d’accéder à des parties du système non autorisées.
5. Signalement des problèmes :
   – Signaler immédiatement tout problème technique ou abus constaté à un enseignant ou à l’administrateur de Smartschool.

En tant qu’utilisateur de Smartschool, vous êtes tenu de respecter ce règlement. Tout manquement à ces règles peut entraîner des sanctions disciplinaires.

 

Nous vous encourageons à utiliser Smartschool de manière constructive, à interagir avec vos enseignants et à profiter de tous les avantages qu’il offre pour votre parcours scolaire.

 

En vous souhaitant une expérience positive et fructueuse avec Smartschool !

Chapitre 8 : Divers

 

1. Les ventes dans l’école

 

1.1. Rien ne sera vendu, ni distribué dans l’école sans l’autorisation de la direction.

 

1.2. L’apposition d’affiches est régie par le même système.

 

2. Assurance – Accidents

 

2.1. L’élève victime d’un accident, même bénin, à l’école ou sur le chemin de l’école, avertit immédiatement le professeur concerné et l’éducateur responsable. Autant que possible, il cite le nom des témoins. Seuls les élèves se conformant à cette procédure sont couverts par l’assurance scolaire.  Celle-ci ne rembourse pas les frais occasionnés par un accident sans avoir la preuve qu’il a eu lieu à l’école ou sur le chemin de l’école.

 

2.2. Garanties. L’assurance scolaire couvre selon des limites imposées par la compagnie d’assurance :

 

 

• La responsabilité civile des élèves et les accidents corporels;
• Les frais de premier transport (barème des transports en vigueur par la Croix Rouge de Belgique);
• Les prothèses dentaires ;
• Les lunettes.

 

 

Il est fortement conseillé aux parents de contracter une assurance familiale supplémentaire.

 

 

3. Contacts

 

3.1. La famille est invitée à collaborer avec l’école dans l’accomplissement de sa tâche éducative et à l’aider dans la formation intellectuelle et morale de son enfant.  A cette fin, la vérification périodique du journal de classe par les parents s’impose : des communications spéciales peuvent y être inscrites et doivent chaque fois être signées par le chef de famille.

 

3.2. Les parents sont invités :

 

• à signer les notes reçues;
• à examiner et signer le bulletin scolaire délivré périodiquement et relatant les résultats des travaux de l’année, des contrôles et des examens (les dates en sont fixées en début de l’année scolaire et communiquées à l’élève par circulaire);
• à faire part à l’école de tous les renseignements ou observations concernant leur enfant et ce, par le moyen du journal de classe ou par lettre ;
• à vérifier leur messagerie Smartschool.

 

• En dehors des « réunions de parents-professeurs » prévues, il est demandé aux parents de prendre rendez-vous :

• Pour la Direction ou les éducateurs : par messagerie de la plateforme numérique ou par téléphone.
• Pour les enseignants : par messagerie de la plateforme numérique ou par un mot au journal de classe.

 

Les impératifs professionnels peuvent empêcher la direction ou les membres du personnel de recevoir les parents à l’improviste, mais n’enlèvent rien à la disponibilité de chacun.

 

 

Numéros de téléphone utiles :   * Institut des Filles de Marie (bâtiment principal)               02/537.78.51 * Institut des Filles de Marie (bâtiment de la Poste)           02/537.02.55 * P.M.S.                                                                               02/541.81.38 * P.S.E.                                                                                02/541.81.28